Rapports déposés par M. Stéphane PIEDNOIR : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane PIEDNOIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection

    Rapport numéro 868

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique

    Rapport numéro 776

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Avis numéro 120 Tome V Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)


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