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TurcRapports déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
Rapports d'information
- Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société
- Rapport d'information numéro 34, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
- Avis numéro 110 Tome VI, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
