Rapports déposés par M. Alain PLUCHET : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain PLUCHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme

    Avis numéro 4

  2. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Avis numéro 87 Tome I

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse et portant modifications du code rural et du code pénal

    Rapport numéro 299


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