Rapports déposés par Mme Danièle POURTAUD : session 2001-2002

Rapports d'information

1. de la délégation aux droits des femmes

   Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001

   Rapport d'information numéro 232

   13/02/2002

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires culturelles

   Relations culturelles, scientifiques et techniques ( Projet de loi de finances pour 2002)

   Avis numéro 88 Tome XII

   22/11/2001