Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par Mme Catherine PROCACCIA
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine PROCACCIA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
- Rapport d'information numéro 221, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Rapport numéro 114, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport