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TurcRapports déposés par Mme Catherine PROCACCIA
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine PROCACCIA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- L'assurance responsabilité civile médicale : un bilan encore partiel, un suivi nécessaire
- Rapport d'information numéro 693, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
- Rapport numéro 671, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- La phagothérapie : médecine d'hier et de demain
- Note scientifique de l'Office numéro 425, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports législatifs
- Proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- Rapport numéro 42, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
