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TurcRapports déposés par Mme Frédérique PUISSAT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Frédérique PUISSAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2022-2023
- Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
- Rapport numéro 61, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
- Rapport numéro 111, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2023)
- Avis numéro 118 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
