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Rapports déposés par M. Daniel REINER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel REINER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

  • Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
  • L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?

Rapports législatifs

  • Défense : équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense
    • Rapport numéro 671, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
    • Rapport numéro 686, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées