Rapports déposés par M. Ivan RENAR : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Ivan RENAR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Mission d'information effectuée au 13 au 27 septembre 1990 en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis et au Canada, chargée d'étudier les "grandes bibliothèques" de Grande-Bretagne et des Etats-Unis et la situation de la francophonie dans le Nord-Est des Etats-Unis

    Rapport d'information numéro 250


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