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Rapports déposés par M. Gilbert ROGER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gilbert ROGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Défense : préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l'île de Tromelin
    • Rapport numéro 143, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées