Rapports déposés par M. Michel SORDEL : session 1981-1982

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SORDEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires économiques

Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1982)

Avis numéro 60 Tome I
06/12/1981
de la commission des affaires économiques

Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

Rapport numéro 505
21/09/1982
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

Rapport numéro 517
28/09/1982
de la commission des affaires économiques

Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

Rapport numéro 529
30/09/1982

Page mise à jour le 5 mai 2024