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TurcRapports déposés par M. Pierre-Christian TAITTINGER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre-Christian TAITTINGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1986-1987
- Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation (Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de recueillir des éléments d'information sur la préparation, l'organisation, le déroulement et la présentation des évènements de novembre et décembre 1986)
- Rapport numéro 270, fait au nom de la commission d'enquête (président)
