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TurcRapports déposés par M. André VALLET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André VALLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1998-1999
- Sécurité (Projet de loi de finances pour 1999)
- Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- La situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture (Proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels enseignants et non enseignants de l'Education nationale)
- Rapport numéro 328, fait au nom de la commission d'enquête
