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La conférence des Présidents


illustration : salle de réunion de la commission

La Conférence des présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions permanentes, les présidents des commissions spéciales intéressées, le président de la commission des Affaires européennes du Sénat ainsi que les rapporteurs généraux de la commission des finances et de la commission des affaires sociales. Un représentant du gouvernement peut assister à la Conférence des présidents. Il s'agit en général du ministre chargé des relations avec le Parlement.

La Conférence des présidents se réunit régulièrement, le mercredi à 19h le plus souvent. Elle fixe le programme de travail des séances plénières du Sénat dans le cadre du partage de l’ordre du jour entre le Gouvernement et le Parlement (révision constitutionnelle du 23 juillet 2008). Au début de chaque session ordinaire, elle détermine les semaines de séance et répartit ces semaines entre le Sénat et le Gouvernement avec l’accord de celui-ci.

La Conférence des présidents détermine les semaines de séance réservées par priorité au contrôle de l’action du Gouvernement et à l’évaluation des politiques publiques. Elle programme les jours réservés à l’ordre du jour arrêté à l'initiative des groupes d'opposition ainsi qu'à celle des groupes minoritaires. Enfin, après avoir pris acte des demandes d’inscription par priorité présentées par le Gouvernement, elle propose au Sénat l’ordre du jour qui lui est réservé. Le Sénat fixe alors l’ordre du jour sur la base des conclusions de la Conférence des présidents.

L’organisation de la discussion générale des textes soumis au Sénat et des débats inscrits à l’ordre du jour peut être décidée par la Conférence des présidents qui fixe la durée globale du temps dont disposeront les orateurs des divers groupes.