La conférence des Présidents

La Conférence des présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions, le rapporteur général de la commission des finances et le président de la commission des Affaires européennes du Sénat. 

La Conférence des présidents fixe le programme de travail des séances plénières du Sénat. Elle se réunit régulièrement, le mardi en fin de matinée le plus souvent. Elle arrête les jours et les heures de séances et ratifie la liste des textes dont le gouvernement a décidé la discussion et l'ordre d'examen. Ces textes sont dits inscrits à l'ordre du jour prioritaire. La Conférence des présidents peut ajouter d'autres textes, notamment des propositions de loi de sénateurs, mais leur discussion ne pourra commencer qu'après l'examen de l'ordre du jour prioritaire. Il s'agit alors de l'ordre du jour complémentaire. C'est pourquoi l'on dit souvent que le gouvernement a la maîtrise de l'ordre du jour. Une fois décidé, cet ordre du jour est porté à la connaissance de tous les sénateurs. Toutefois, depuis octobre 1995, une séance par mois est réservée notamment à l'examen des propositions sénatoriales.

Un représentant du gouvernement assiste à chaque réunion. Il s'agit en général du ministre chargé des relations avec le Parlement. Il informe la Conférence des présidents des textes que le gouvernement entend inscrire en priorité à l'ordre du jour.