ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET ASSEMBLÉE DE L'UNION DEL'EUROPE OCCIDENTALE
Au cours de sa séance du jeudi 10 octobre 1996, le Sénat a désigné pour représenter la France au sein de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale M. François Lesein comme membre suppléant, en remplacement de M. Pierre Lacour.
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE DU SÉNAT
POUR L'UNION EUROPÉENNE
(En application de l'ordonnance n° 58-1100
du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement
des assemblées parlementaires)
Alain Richard membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, en remplacement de M. Guy Penne, démissionnaire, et M. Robert-Paul Vigouroux, en remplacement de M. François Lesein, démissionnaire.
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
le président du Sénat a été informé que, lors de sa réunion du jeudi 10 octobre 1996, la commission des finances a désigné M. Maurice Schumann comme membre titulaire du Conseil national de la cinématographie.
NOMINATION D'UN MEMBRE DU BUREAU
D'UNE COMMISSION PERMANENTE
Charles Metzinger, décédé, et comme secrétaire M. Roland Huguet, en remplacement de Mme Marie-Madeleine Dieulangard. Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON