ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 5 novembre 1996, à neuf heures trente, à seize heures et le soir
:
Discussion du projet de loi d'orientation (n° 511, 1995-1996) sur la pêche
maritime et les cultures marines.
Rapport (n° 50, 1996-1997) de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 4 novembre 1996, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 4 novembre 1996, à seize
heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole :
1° Déclaration du Gouvernement sur l'agriculture :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 5 novembre
1996, à dix-sept heures.
2° Question orale avec débat n° 9 sur les moyens de la justice :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion : mercredi 6
novembre 1996, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures vingt.)