ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 30 septembre 1997, à dix heures, à seize heures et le soir :
Discussion du projet de loi (n° 423, 1996-1997), adopté par l'Assemblée
nationale, après déclaration d'urgence, relatif au développement d'activités
pour l'emploi des jeunes.
Rapport (n° 433, 1996-1997) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 29 septembre 1997, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 septembre 1997, à
dix-huit heures.
DÉLAI LIMITE
POUR LE DÉPÔT DES AMENDEMENTS
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant mesures urgentes à caractère fiscal et financier (n° 425,
1996-1997).
Délai limite pour le dépôt des amendement : mercredi 1er octobre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à onze heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON