ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 8 avril 1998, à quinze heures et, éventuellement, le soir
:
1° Nomination d'un membre de la délégation du Sénat pour la planification en
remplacement de M. Bernard Barbier et de deux membres de la délégation du Sénat
pour l'Union européenne, en remplacement de MM. Pierre Lagourgue et Paul
Loridant.
2° Discussion en deuxième lecture de projet de loi (n° 363, 1997-1998), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture,
d'orientation et d'incitation relatif à la réduction du temps de travail.
Rapport (n° 365, 1997-1998) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale de ce projet de loi
n'est plus recevable.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
1° Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en
deuxième lecture, tendant à ouvrir le droit à une allocation spécifique aux
chômeurs âgés de moins de soixante ans ayant quarante annuités de cotisations
d'assurance vieillesse (n° 341, 1997-1998) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 8 avril 1998, à dix-sept
heures.
2° Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant extension
partielle et adaptation du code minier aux départements d'outre-mer (n° 296,
1996-1997).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 8 avril 1998, à dix-sept
heures.
3° Question orale avec débat sur les incertitudes liées au financement de la
liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 8 avril
1998, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 8 avril 1998, à une heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON