Séance du 20 octobre 1998






ÉLECTION DE MEMBRES REPRÉSENTANT
LA FRANCE AU CONSEIL DE L'EUROPE
ET À L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE

M. le président. Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués titulaires du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale :
Nombre de votants : 272
Majorité absolue des votants : 137
Bulletins blancs ou nuls : 16
Ont obtenu :
M. Daniel Hoeffel : 243 voix.
M. Lucien Neuwirth : 236 voix.
M. Jean-François Le Grand : 236 voix.
M. Nicolas About : 226 voix.
M. Marcel Debarge : 199 voix.
Mme Josette Durrieu : 198 voix.
M. Paul Loridant : 86 voix.
M. Christian de La Malène (non candidat) : 2 voix.
En conséquence, MM. Daniel Hoeffel, Lucien Neuwirth, Jean-François Le Grand, Nicolas About, Marcel Debarge et Mme Josette Durrieu ayant obtenu la majorité absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués titulaires du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués suppléants du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale :
Nombre de votants : 270
Majorité absolue des votants : 136
Bulletins blancs ou nuls : 2
Ont obtenu :
M. Daniel Goulet : 259 voix.
M. James Bordas : 258 voix.
M. Jean-Guy Branger : 253 voix.
M. Jacques Legendre : 253 voix.
M. Michel Dreyfus-Schmidt : 235 voix.
Mme Danièle Pourtaud : 231 voix.
En conséquence, MM. Daniel Goulet, James Bordas, Jean-Guy Branger, Jacques Legendre, Michel Dreyfus-Schmidt et Mme Danièle Pourtaud ayant obtenu la majorité absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués suppléants du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

9