Séance du 23 mai 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des finances et une candidature pour la commission des lois.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Marcel Charmant, membre de la commission des finances, du contrôle
budgétaire et des comptes économiques de la nation en remplacement de M. Claude
Lise, démissionnaire.
M. Claude Lise, membre de la commission des lois constitutionnelles, du
suffrage universel, du règlement et d'administration générale en remplacement
de M. Marcel Charmant, démissionnaire.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une
candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Christian Demuynck, membre de la commission des affaires économiques et du
Plan en remplacement de M. Edmond Lauret, démissionnaire.
M. Alain Hethener, membre de la commission des affaires sociales en
remplacement de M. Christian Demuynck, démissionnaire.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures trente-cinq, est reprise à vingt et
une heures cinquante, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)