Séance du 24 mai 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 25 mai 2000 :
A neuf heures trente :
1. Discussion du projet de loi (n° 15, 1999-2000) autorisant l'approbation des
amendements à la convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la
pollution.
Rapport n° 266 (1999-2000) de M. Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
2. Discussion du projet de loi (n° 16, 1999-2000) autorisant l'approbation des
amendements au protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre
la pollution d'origine tellurique.
Rapport n° 266 (1999-2000) de M. Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
3. Discussion du projet de loi (n° 17, 1999-2000) autorisant l'approbation des
amendements au protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer
Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et
aéronefs.
Rapport n° 266 (1999-2000) de M. Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
4. Discussion du projet de loi (n° 18, 1999-2000) autorisant l'approbation du
protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique
en Méditerranée (ensemble trois annexes adoptées à Monaco le 24 novembre
1996).
Rapport n° 266 (1999-2000) de M. Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
La conférence des présidents a décidé que ces quatre textes feraient l'objet
d'une discussion générale commune.
5. Suite de la discussion du projet de loi (n° 298, 1999-2000), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la chasse.
Rapport n° 335 (1999-2000) de Mme Anne Heinis, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
6. Questions d'actualité au Gouvernement.
7. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté
de communication (n° 286, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 26 mai 2000, à dix-sept
heures.
Débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur les orientations de la
présidence française de l'Union européenne.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 29 mai
2000, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à
l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (n° 331,
1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 30 mai 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 25 mai 2000, à zéro heure vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON