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Séance du 25 mai 2000





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ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 29 mai 2000, à quinze heures et le soir :
Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 286, 1999-2000), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
Rapport (n° 340, 1999-2000) de M. Jean-Paul Hugot, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 26 mai 2000, à dix-sept heures.

Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements

Débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur les orientations de la présidence française de l'Union européenne.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 29 mai 2000, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (n° 331, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 30 mai 2000, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée à une heure quarante-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON




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