SEANCE DU 4 DECEMBRE 2000

---

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).

Emploi et solidarité

I. - EMPLOI (p. 2)

MM. Gérard Braun, en remplacement de M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; MM. Alain Gournac, Jean Boyer, Gérard Delfau, Roland Muzeau, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. André Jourdain, Jean-Claude Carle.
Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

Crédits du titre III (p. 3)

Amendement n° II-43 du Gouvernement. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; le rapporteur spécial, Guy Fischer, Gérard Delfau, Claude Estier. - Adoption.
Rejet des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p. 4)

Article 57 (p. 5)

Amendements identiques n°s II-23 de la commission, II-1 de Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis, et II-38 de M. Gérard Cornu. - M. le rapporteur spécial, Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis ; MM. Alain Gournac, le secrétaire d'Etat, Gérard Delfau. - Adoption des trois amendements supprimant l'article.

Article 58 (p. 6)

Amendements identiques n°s II-24 de la commission et II-2 de M. Louis Souvet, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur spécial, Louis Souvet, rapporteur pour avis ; le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Articles 59, 59 bis et 60. - Adoption (p. 7)

Suspension et reprise de la séance (p. 8)

II. - SANTÉ ET SOLIDARITÉ (p. 9)

MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la solidarité ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé ; Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Joly, Guy Fischer, Bernard Cazeau, Louis Souvet, Jacques Machet, Mme Claire-Lise Campion.
Mmes Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité ; Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.

Suspension et reprise de la séance (p. 10)

Crédits du titre III (p. 11)

Amendement n° II-42 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur spécial, Claude Huriet, Jean-Philippe Lachenaud. - Rejet.
Amendement n° II-44 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur spécial, Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 12)

M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.

Crédits du titre V. - Rejet (p. 13)

Crédits du titre VI (p. 14)

M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.

Article 54. - Adoption (p. 15)

Article 55 (p. 16)

Amendement n° II-20 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Adoption.
Amendement n° II-21 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, MM. Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 55 (p. 17)

Amendement n° II-45 du Gouvernement. - Devenu sans objet.

Article 55 bis (p. 18)

Amendements n°s II-39 de M. Philippe Adnot, II-34 de M. Claude Huriet, II-41 et II-22 de la commission. - MM. Hubert Durand-Chastel, Claude Huriet, le rapporteur spécial, Mme le ministre, M. Louis Boyer, rapporteur pour avis. - Retrait de l'amendement n° II-39 ; adoption des amendements n°s II-34, II-41 et II-22.
Adoption de l'article modifié.

Article 56. - Adoption (p. 19)

Services du Premier ministre

I. - SERVICES GÉNÉRAUX (p. 20)

M. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Vote des crédits réservé.

II. - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DE LA DÉFENSE NATIONALE (p. 21)

MM. Michel Moreigne, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard Delfau, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Adoption des crédits.

III. - CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL (p. 22)

Mmes Maryse Bergé-Lavigne, en remplacement de M. Claude Lise, rapporteur spécial de la commission des finances ; Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Adoption des crédits.

Suspension et reprise de la séance (p. 23)

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

IV. - PLAN (p. 24)

M. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Janine Bardou, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Marie-Claude Beaudeau, M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits.

Budget annexe des Journaux officiels (p. 25)

MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits figurant aux articles 35 et 36.

Fonction publique et réforme de l'Etat (p. 26)

MM. Gérard Braun, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Léonce Dupont, Aymeri de Montesquiou, Thierry Foucaud, Jacques Mahéas, Hilaire Flandre, Jean-Jacques Hyest.
M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.

Article 63. - Adoption (p. 27)

Services du Premier ministre (suite)

I. - SERVICES GÉNÉRAUX (suite) (p. 28)

Crédits du titre III (p. 29)

Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; le ministre, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Rejet des crédits.

Crédits des titres IV et V. - Rejet (p. 30)

3. Ordre du jour (p. 31).

---