SEANCE DU 4 DECEMBRE 2000


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1 ).

Emploi et solidarité

I. - EMPLOI (p. 2 )

MM. Gérard Braun, en remplacement de M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; MM. Alain Gournac, Jean Boyer, Gérard Delfau, Roland Muzeau, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. André Jourdain, Jean-Claude Carle.
Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

Crédits du titre III (p. 3 )

Amendement n° II-43 du Gouvernement. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; le rapporteur spécial, Guy Fischer, Gérard Delfau, Claude Estier. - Adoption.
Rejet des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p. 4 )

Article 57 (p. 5 )

Amendements identiques n°s II-23 de la commission, II-1 de Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis, et II-38 de M. Gérard Cornu. - M. le rapporteur spécial, Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis ; MM. Alain Gournac, le secrétaire d'Etat, Gérard Delfau. - Adoption des trois amendements supprimant l'article.

Article 58 (p. 6 )

Amendements identiques n°s II-24 de la commission et II-2 de M. Louis Souvet, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur spécial, Louis Souvet, rapporteur pour avis ; le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Articles 59, 59 bis et 60. - Adoption (p. 7 )

Suspension et reprise de la séance
(p. 8 )

II. - SANTÉ ET SOLIDARITÉ (p. 9 )

MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la solidarité ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé ; Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Joly, Guy Fischer, Bernard Cazeau, Louis Souvet, Jacques Machet, Mme Claire-Lise Campion.
Mmes Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité ; Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.

Suspension et reprise de la séance (p. 10 )

Crédits du titre III (p. 11 )

Amendement n° II-42 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur spécial, Claude Huriet, Jean-Philippe Lachenaud. - Rejet.
Amendement n° II-44 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur spécial, Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 12 )

M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.

Crédits du titre V. - Rejet (p. 13 )

Crédits du titre VI (p. 14 )

M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.

Article 54. - Adoption (p. 15 )

Article 55 (p. 16 )

Amendement n° II-20 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Adoption.
Amendement n° II-21 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, MM. Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 55 (p. 17 )

Amendement n° II-45 du Gouvernement. - Devenu sans objet.

Article 55 bis (p. 18 )

Amendements n°s II-39 de M. Philippe Adnot, II-34 de M. Claude Huriet, II-41 et II-22 de la commission. - MM. Hubert Durand-Chastel, Claude Huriet, le rapporteur spécial, Mme le ministre, M. Louis Boyer, rapporteur pour avis. - Retrait de l'amendement n° II-39 ; adoption des amendements n°s II-34, II-41 et II-22.
Adoption de l'article modifié.

Article 56. - Adoption (p. 19 )

Services du Premier ministre


I. - SERVICES GÉNÉRAUX (p. 20 )

M. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Vote des crédits réservé.

II. - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DE LA DÉFENSE NATIONALE (p. 21 )

MM. Michel Moreigne, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard Delfau, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Adoption des crédits.

III. - CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL (p. 22 )

Mmes Maryse Bergé-Lavigne, en remplacement de M. Claude Lise, rapporteur spécial de la commission des finances ; Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Adoption des crédits.

Suspension et reprise de la séance (p. 23 )

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

IV. - PLAN (p. 24 )

M. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Janine Bardou, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Marie-Claude Beaudeau, M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits.

Budget annexe des Journaux officiels (p. 25 )

MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits figurant aux articles 35 et 36.

Fonction publique et réforme de l'Etat (p. 26 )

MM. Gérard Braun, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Léonce Dupont, Aymeri de Montesquiou, Thierry Foucaud, Jacques Mahéas, Hilaire Flandre, Jean-Jacques Hyest.
M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.

Article 63. - Adoption (p. 27 )

Services du Premier ministre
(suite)

I. - SERVICES GÉNÉRAUX (suite) (p. 28 )

Crédits du titre III (p. 29 )

Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; le ministre, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Rejet des crédits.

Crédits des titres IV et V. - Rejet (p. 30 )

3. Ordre du jour (p. 31 ).