Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral


SEANCE DU 3 MAI 2001


CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de trois organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les candidatures de :
- MM. Philippe François et Rémi Herment pour la Commission consultative pour la production de carburants de substitution ;
- M. Jean Bizet pour la Commission nationale du débat public ;
- et MM. François Gerbaud, pour siéger en qualité de titulaire, et Jean-Pierre Plancade, pour siéger en qualité de suppléant au sein du Conseil supérieur de l'aviation marchande.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

7





Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli