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SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001


NOMINATION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION SPÉCIALE

M. le président. Je rappelle au Sénat que le groupe du RDSE a présenté une candidature pour la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame :
M. Georges Othily membre de la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse, en remplacement de M. André Vallet, démissionnaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.

(La séance, suspendue à douze heures vingt, est reprise à seize heures cinq, sous la présidence de M. Christian Poncelet.)





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