SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de :
- M. François Gerbaud pour siéger au sein du comité de gestion plates-formes
aéroportuaires du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport
aérien ;
- M. Yves Detraigne pour siéger au sein de la Commission consultative pour la
production de carburants de substitution ;
- M. Paul Raoult pour siéger, en qualité de membre suppléant, au sein de la
commission nationale des aides publiques aux entreprises ;
- MM. André Trillard et Charles Revet pour siéger au sein de la Commission
supérieure du Crédit maritime mutuel ;
- M. Christian Gaudin pour siéger au sein du conseil d'administration de
l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;
- M. Bruno Sido pour siéger au sein du Conseil d'orientation du comité
interministériel de prévention des risques naturels majeurs ;
- M. Charles Revet pour siéger au sein du Conseil supérieur de l'établissement
national des invalides de la marine ;
- et MM. Gérard Delfau, Georges Gruillot, Pierre Hérisson et Pierre-Yvon
Trémel pour siéger au sein de la commission supérieure du service public des
postes et télécommunications.
En outre, pour siéger au sein de la Commission supérieure du service public
des postes et télécommunications, la commission des affaires culturelles
propose la candidature de M. Pierre Laffitte et la commission des finances
propose les candidatures de MM. René Trégouët et François Trucy.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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