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SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001


CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les candidatures de :
- M. François Gerbaud pour siéger au sein du comité de gestion plates-formes aéroportuaires du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien ;
- M. Yves Detraigne pour siéger au sein de la Commission consultative pour la production de carburants de substitution ;
- M. Paul Raoult pour siéger, en qualité de membre suppléant, au sein de la commission nationale des aides publiques aux entreprises ;
- MM. André Trillard et Charles Revet pour siéger au sein de la Commission supérieure du Crédit maritime mutuel ;
- M. Christian Gaudin pour siéger au sein du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;
- M. Bruno Sido pour siéger au sein du Conseil d'orientation du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs ;
- M. Charles Revet pour siéger au sein du Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine ;
- et MM. Gérard Delfau, Georges Gruillot, Pierre Hérisson et Pierre-Yvon Trémel pour siéger au sein de la commission supérieure du service public des postes et télécommunications.
En outre, pour siéger au sein de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications, la commission des affaires culturelles propose la candidature de M. Pierre Laffitte et la commission des finances propose les candidatures de MM. René Trégouët et François Trucy.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

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