SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001
ÉLECTIONS DE MEMBRES REPRÉSENTANT
LA FRANCE AU CONSEIL DE L'EUROPE
ET À L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
M. le président. Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués titulaires du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
:| Nombre de votants |
167Majorité absolue des votants 84
|
Ont obtenu : M. Marcel Debarge, 157 voix ; M. Jean-François Le Grand, 157 voix
; M. Jacques Legendre, 156 voix ; M. Francis Grignon, 156 voix ; Mme Josette
Durrieu, 155 voix ; M. Philippe Nachbar, 155 voix...
En conséquence, MM. Marcel Debarge, Jean-François Le Grand, Jacques Legendre,
Francis Grignon, Mme Josette Durrieu et M. Philippe Nachbar, ayant obtenu la
majorité absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués titulaires
du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de
l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
Voici les résultats du scrutin pour l'élection de six délégués suppléants du
Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
| Nombre de votants |
167Majorité absolue des votants 84
|
Ont obtenu : M. Michel Dreyfus-Schmidt, 161 voix ; M. Jean-Guy Branger, 161
voix ; M. Jean-Pierre Masseret, 161 voix ; M. Daniel Goulet, 160 voix ; M.
Xavier Pintat, 160 voix ; M. Jean-Louis Masson, 156 voix.
En conséquence, MM. Michel Dreyfus-Schmidt, Jean-Guy Branger, Jean-Pierre
Masseret, Daniel Goulet, Xavier Pintat et Jean-Louis Masson ayant obtenu la
majorité absolue des suffrages des votants, je les proclame délégués suppléants
du Sénat représentant la France à l'assemblée parlementaire du Conseil de
l'Europe et à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
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