SEANCE DU 30 OCTOBRE 2001
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de :
- M. Alain Vasselle pour siéger au sein du comité de surveillance de la Caisse
d'amortissement de la dette sociale et du conseil de surveillance du fonds de
financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du
risque maladie ;
- M. Dominique Leclerc pour siéger au sein du comité de surveillance du fonds
de solidarité vieillesse et au sein du conseil d'orientation des retraites ;
- M. Alain Gournac pour siéger au sein du conseil supérieur de la mutualité
;
- M. Jean-Marc Juilhard, pour siéger en qualité de membre titulaire, et M.
Marcel Lesbros, pour siéger en qualité de membre suppléant, au sein du conseil
supérieur des prestations sociales agricoles ;
- M. Paul Blanc et Mme Michèle San Vicente pour siéger au sein du conseil
supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs
handicapés.
La commission des affaires économiques propose les candidatures de :
- M. Bernard Joly pour siéger au sein du Conseil national de l'aménagement du
territoire ;
- MM. Claude Biwer et Charles Guéné pour siéger au sein du comité local
d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure ;
- et M. Jean-Paul Emin pour siéger, en qualité de membre suppléant, au sein du
conseil supérieur de la forêt et des produits forestiers.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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