SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2002
DÉSIGNATION DE SÉNATEURS EN MISSION
M. le président.
J'ai reçu de M. le Premier ministre deux lettres en date respectivement du 1er
et du 30 septembre 2002 par lesquelles il a fait part au Sénat de sa décision
de placer en mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des
transports, du logement, du tourisme et de la mer et du secrétaire d'Etat aux
transports et à la mer :
- d'une part, M. Hubert Haenel, sénateur du Haut-Rhin, et M. François Gerbaud,
sénateur de l'Indre, sur le renforcement du fret ferroviaire ;
- d'autre part, M. Henri de Richemont, sénateur de la Charente, sur le
développement du pavillon français et du cabotage maritime.
Acte est donné de ces communications.
9