SEANCE DU 3 OCTOBRE 2002
NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères et une
candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Christian Bergelin membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Alain Joyandet, dont le mandat sénatorial a cessé.
- M. Roger Romani membre de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, en remplacement de M. Michel Caldaguès,
démissionnaire de son mandat de sénateur.
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