SEANCE DU 8 OCTOBRE 2002
DÉMISSION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Serge Mathieu comme membre de la
commission des affaires sociales.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des affaires économiques et du Plan, en remplacement de M. André
Ferrand.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
Je rappelle au Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a présenté
une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature
pour la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. André Geoffroy membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Serge Mathieu, démissionnaire ;
- M. Serge Mathieu membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. André Ferrand.
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