SEANCE DU 8 OCTOBRE 2002
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a présenté
une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature
pour la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. André Geoffroy membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Serge Mathieu, démissionnaire ;
- M. Serge Mathieu membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. André Ferrand.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures quinze, est reprise à seize heures cinq,
sous la présidence de M. Daniel Hoeffel.)