SEANCE DU 19 DECEMBRE 2002
CANDIDATURE À UNE COMMISSION
M. le président.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social
européen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour
siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées, à la place laissée vacante par M. Robert Calmejane, décédé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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