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SEANCE DU 19 DECEMBRE 2002


CANDIDATURE À UNE COMMISSION

M. le président. J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la place laissée vacante par M. Robert Calmejane, décédé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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