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Séance du 16 juin 2003 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Saisine du Conseil constitutionnel (p. 2).

3. Organisation et promotion des activités physiques et sportives. - Adoption d'un projet de loi (p. 3).

Discussion générale : MM. Jean-François Lamour, ministre des sports ; Bernard Murat, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Philippe Nogrix, Aymeri deMontesquiou, Serge Lagauche, Mme Annie David, MM. Jean-Claude Carle, Yvon Collin.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er (p. 4)

Mme Annie David.

Amendements n°s 33 à 35 de Mme Annie David et 25 à 27 de M. Serge Lagauche. - Mme Annie David, MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le ministre, Philippe Nogrix. - Retrait de l'amendement n° 25 ; rejet des amendements n°s 33 à 35, 26 et 27.

Adoption de l'article.

Article additionnel avant l'article 2 (p. 5)

Amendement n° 16 rectifié bis de M. Yvon Collin. - MM. Yvon Collin, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2 (p. 6)

Amendements n°s 36 de Mme Annie David, 13 rectifié de M. Michel Mercier, 28 de M. Serge Lagauche et 17 de M. Yvon Collin. - Mme Annie David, MM. Philippe Nogrix, Yvon Collin, le rapporteur, le ministre. - Retrait de l'amendement n° 13 rectifié ; rejet des amendements n°s 36 et 28 ; adoption de l'amendement n° 17.

Adoption de l'article modifié.

Article 3 (p. 7)

Amendements identiques n°s 29 de M. Serge Lagauche et 37 de Mme Annie David ; amendements n°s 1 à 5 de la commission et 18 à 20 de M. Yvon Collin. - M. Serge Lagauche, Mme Annie David, MM. le rapporteur, Yvon Collin, le ministre. - Rejet des amendements n°s 29, 37 et 18 à 20 ; adoption des amendements n°s 1 à 5.

Adoption de l'article modifié.

Article 4 (p. 8)

Amendements n°s 6 de la commission et 40 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre, Mme Annie David, MM. Yvon Collin, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles. - Retrait de l'amendement n° 6 ; adoption de l'amendement n° 40.

Adoption de l'article modifié.

Article 5 (p. 9)

Amendement n° 7 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n° 8 de la commission et sous-amendement n° 39 rectifié ter de M. Jean-Claude Carle. - MM. le rapporteur, Jean-Claude Carle, le ministre. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Mme Annie David.

Adoption de l'article modifié.

Division et articles additionnels

après l'article 5 (p. 10)

Amendements n°s 24 rectifié bis de M. Jean-Claude Carle et 31 de M. Serge Lagauche. - M. le président de la commission. - Réserve des deux amendements.

Amendement n° 22 rectifié bis de M. Jean-Claude Carle. - MM. Jean-Claude Carle, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 23 rectifié bis de M. Jean-Claude Carle. - MM. Jean-Claude Carle, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 30 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, le rapporteur, le ministre. - Retrait.

Amendements (précédemment réservés) n°s 24 rectifié bis de M. Jean-Claude Carle et 31 de M. Serge Lagauche. - MM. Jean-Claude Carle, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant une division additionnelle et son intitulé, l'amendement n° 31 étant devenu sans objet.

Article 6. - Adoption (p. 11)

Article 7 (p. 12)

Amendements identiques n°s 32 de M. Serge Lagauche et 38 de Mme Annie David. - M. Serge Lagauche, Mme Annie David, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 8 (p. 13)

Amendement n° 9 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n° 10 de la commission. - Adoption.

Amendement n° 11 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n° 12 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 9. - Adoption (p. 14)

Vote sur l'ensemble (p. 15)

MM. Philippe Nogrix, Louis Duvernois, Serge Lagauche, Mme Annie David, M. le rapporteur.

Adoption du projet de loi.

M. le ministre.

4. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 16).

5. Ordre du jour (p. 17).