Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 29 novembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (470 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Anciens combattants (p. 3)

MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gilbert Chabroux, Claude Biwer, Alain Dufaut, Guy Fischer, Bernard Joly, Mme Gisèle Printz.

M. Hamlaoui Mékachéra, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.

Crédits du titre III. - Adoption par scrutin public (p. 4)

Crédits du titre IV. - Adoption (p. 5)

Article 73 (p. 6)

MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. - Irrecevabilité des amendements n°s II-19, II-37, II-30, II-20, II-31, II-32 et II-35.

Amendement n° II-10 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption par scrutin public.

Adoption de l'article modifié.

Article 73 bis (p. 7)

Amendement n° II-18 de M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur pour avis, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 74. - Adoption (p. 8)

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Articles additionnels après l'article 74 (p. 9)

Amendement n° II-17 de M. Daniel Hoeffel. - MM. Daniel Hoeffel, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Gilbert Chabroux, le président, Mmes Gisèle Printz, Marie-Claude Beaudeau. - Retrait.

Amendement n° II-33 de M. Guy Fischer. - Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Claude Biwer. - Rejet.

Suspension et reprise de la séance (p. 10)

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

Equipement, transports, logement, tourisme et mer

V. - TOURISME (p. 11)

Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Claude Biwer, Bernard Plasait, Mmes Evelyne Didier, Gisèle Printz, MM. Michel Bécot, Paul Dubrule.

M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme.

Vote des crédits réservé.

Sports (p. 12)

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Alain Dufaut, Mme Annie David, MM. Serge Lagauche, Claude Biwer, Christian Demuynck, Dominique Leclerc.

M. Jean-François Lamour, ministre des sports.

Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 13)

3. Ordre du jour (p. 14).