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Séance du 5 décembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Écologie et développement durable (p. 3)

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable.

MM. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mme la ministre.

M. Nicolas Alfonsi, Mme la ministre.

Mmes Odette Herviaux, la ministre.

M. Marcel Deneux, Mme la ministre.

M. Serge Lepeltier, Mme la ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

Mmes Evelyne Didier, la ministre.

Mmes Yolande Boyer, la ministre.

M. Paul Dubrule, Mme la ministre.

M. Adrien Gouteyron, Mme la ministre.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 5)

Crédits du titre IV (p. 6)

M. Jean-Philippe Lachenaud, Mme la ministre.

Adoption des crédits.

Crédits du titre V. - Adoption (p. 7)

Crédits du titre VI (p. 8)

Mme Odette Herviaux.

Adoption des crédits.

Article additionnel après l'article 74 ter (p. 9)

Amendement n° II-58 rectifié bis de M. Adrien Gouteyron. - MM. Adrien Gouteyron, le rapporteur spécial, Mmes la ministre, Odette Herviaux. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Défense (p. 10)

MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances pour les dépenses ordinaires ; Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense.

MM. André Dulait, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jean Faure, rapporteur pour avis pour le nucléaire, l'espace et les services communs ; Philippe François, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Gendarmerie ; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Forces terrestres ; Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Air ; André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section Marine ; Mme la ministre.

M. le président de la commission, Mme la ministre.

M. Didier Boulaud, Mme la ministre.

M. Paul Dubrule, Mme la ministre.

Mmes Hélène Luc, la ministre.

M. François Fortassin, Mme la ministre.

M. Adrien Gouteyron, Mme la ministre.

M. Jean-Yves Autexier, Mme la ministre.

M. Michel Thiollière, Mme la ministre.

M. Robert Del Picchia, Mme la ministre.

M. Bernard Plasait, Mme la ministre.

Article 46 (p. 11)

Adoption des crédits du titre III.

Adoption de l'article.

Article 47 (p. 12)

Crédits du titre V. - Mmes Hélène Luc, la ministre. - Adoption.

Crédits du titre VI. - Mme Hélène Luc. - Adoption.

Adoption de l'article.

Suspension et reprise de la séance (p. 13)

3. Déclaration de l'urgence d'un projet de loi (p. 14).

4. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 15).

Services du Premier ministre (suite)

V. - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p. 16)

MM. Roger Besse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Pépin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Soulage, Daniel Goulet, Mme Evelyne Didier, M. François Fortassin, Mme Yolande Boyer, M. Michel Thiollière.

M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire.

Crédits des titres III, IV et VI. - Adoption (p. 17)

Fonction publique et réforme de l'Etat (p. 18)

MM. Roger Besse, en remplacement de M. Gérard Braun, rapporteur spécial de la commission des finances ; Roger Besse, en remplacement de M. Pierre Fauchon, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Jacques Mahéas, Mme Evelyne Didier, M. Yann Gaillard.

M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire.

Crédits du titre III (p. 19)

M. Jacques Mahéas.

Adoption des crédits.

Crédits des titres IV et V. - Adoption (p. 20)

5. Transmission de projets de loi (p. 21).

6. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 22).

7. Ordre du jour (p. 23).