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Séance du 24 février 2004 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 2).

3. Désignation d'un sénateur en mission (p. 3).

4. Organisme extraparlementaire (p. 4).

5. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 5).

6. Modification de l'ordre du jour (p. 6).

7. Questions orales (p. 7).

AVENIR DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE

DE CHLORE (p. 8)

Question de M. Claude Domeizel. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Claude Domeizel.

ACCIDENTS MARITIMES

ET INSUFFISANCE DES MOYENS DE REPÉRAGE

DES NAVIRES (p. 9)

Question de M. François Marc. - MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; François Marc.

SITUATION DES GUIDES SALARIÉS (p. 10)

Question de M. Yann Gaillard. - MM. DominiqueBussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Yann Gaillard.

CRÉATION D'UN SERVICE DE PETITES URGENCES

SUR LA RIVE DROITE À BORDEAUX (p. 11)

Question de M. Philippe Madrelle. - MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Philippe Madrelle.

AIDE AU TRANSPORT DES ADULTES HANDICAPÉS (p. 12)

Question de M. Louis Souvet. - MM. DominiqueBussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Louis Souvet.

MARIAGE D'ÉTRANGERS

EN SITUATION IRRÉGULIÈRE (p. 13)

Question de Mme Marie-France Beaufils. - Mmes Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice ; Marie-France Beaufils.

CONCILIATION ENTRE VIE PROFESSIONNELLE

ET FAMILIALE (p. 14)

Question de M. Claude Biwer. - Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice ; M. Claude Biwer.

PROJET HÉRAKLÈS (p. 15)

Question de M. Xavier Pintat. - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; M. Xavier Pintat.

RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE DE PÊCHE (p. 16)

Question de M. Jacques Oudin. - Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; M. Jacques Oudin.

TAXE À L'ÉQUARRISSAGE (p. 17)

Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; M. Jean-Pierre Demerliat.

INTERDICTION DE CERTAINS INSECTICIDES (p. 18)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; Marie-Claude Beaudeau.

RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (p. 19)

Question de M. Marcel Deneux. - Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; M. Marcel Deneux.

8. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 20).

Suspension et reprise de la séance (p. 21)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

9. Décès d'anciens sénateurs (p. 22).

10. Droits des personnes handicapées. - Discussion d'un projet de loi (p. 23).

M. le président.

Discussion générale : M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Paul Blanc, rapporteur de la commission des affaires sociales.

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Jean-Pierre Godefroy, Michel Mercier, Georges Mouly, Mme Michelle Demessine, M. Jacques Blanc.

MM. le président, le président de la commission.

Suspension et reprise de la séance (p. 24)

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

M. Gilbert Barbier, Mmes Michèle San Vicente, Sylvie Desmarescaux, MM. Jacques Pelletier, André Vantomme, Alain Vasselle, Yves Dauge, Bernard Murat.

Mme la secrétaire d'Etat.

Clôture de la discussion générale.

Demande de renvoi à la commission (p. 25)

Motion n° 169 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, Mme la secrétaire d'Etat. - Rejet.

Article additionnel avant l'article 1er (p. 26)

Amendement n° 251 de M. Michel Mercier. - Mme Gisèle Gautier, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'Etat. - Retrait.

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Communication de l'adoption définitive ou de la caducité de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 27).

12. Renvoi pour avis (p. 28).

13. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 12 février 2004 (p. 29).

14. Ordre du jour (p. 30).