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Séance du 25 novembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes

Mme Gisèle Gautier, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances ; M. le président.

3. Transmission du projet de loi de finances pour 2005

4. Loi de finances pour 2005. - Discussion d'un projet de loi

M. le président.

Discussion générale : MM. Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Suspension et reprise de la séance

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Henri de Raincourt, Denis Badré, Bernard Vera.

présidence de M. Roland du Luart

MM. Aymeri de Montesquiou, Marc Massion, Alain Lambert, Jean-Jacques Jégou, Mme Marie-France Beaufils, MM. Bernard Angels, Jean-Pierre Fourcade, Mme Nicole Bricq, M. Serge Dassault.

M. le secrétaire d'Etat.

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Question préalable

Motion no I-200 de Mme Nicole Borvo. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Rejet par scrutin public.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Dépôt d'un rapport

6. Dépôt d'avis

7. Ordre du jour