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Séance du 4 décembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

présidence de Mme Michèle André

1. Procès-verbal

2. Rappel au règlement

M. Jack Ralite, Mme la présidente.

3. Saisine du Conseil constitutionnel

4. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Culture

MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.

MM. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le cinéma et le théâtre dramatique ; le ministre.

MM. Pierre Laffitte, le ministre.

MM. Yves Dauge, le ministre.

MM. Roger Karoutchi, le ministre.

MM. Yves Détraigne, le ministre.

MM. Jack Ralite, le ministre.

Mme Marie-Christine Blandin, M. le ministre.

Suspension et reprise de la séance

MM. Louis de Broissia, le ministre.

MM. Jacques Legendre, le ministre.

Crédits du titre III. - Adoption

Crédits du titre IV

MM. Ivan Renar, Jack Ralite, Mme Catherine Morin-Desailly, M. le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits du titre V

MM. Ivan Renar, Jack Ralite, Mme Catherine Morin-Desailly, M. le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits du titre VI. - Adoption

Articles additionnels avant l'article 73 bis

Amendements nos II-36 et II-37 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Ivan Renar, Mme Marie-Christine Blandin. - Adoption des amendements insérant deux articles additionnels.

Suspension et reprise de la séance

Communication

MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les médias ; Mme Catherine Tasca, MM. Roger Karoutchi, André Vallet, Jack Ralite, Pierre Laffitte, David Assouline, Jean-Marie Bockel.

M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.

Crédits du titre III

MM. Ivan Renar, le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits du titre IV

MM. Ivan Renar, le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits des titres IV et V. - Adoption

Article 62

Mme Catherine Tasca, M. le ministre.

Adoption de l'article.

Article 73 bis

Amendement no II-34 rectifié bis de M. Jacques Valade. - MM. Louis de Broissia, le rapporteur spécial, le ministre, Serge Lagauche, Jack Ralite. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 73 ter

Mme Catherine Tasca, M. le ministre.

Adoption de l'article.

Article 73 quater

Amendement no II-23 de M. Ivan Renar. - MM. Jack Ralite, Yann Gaillard, au nom de la commission des finances ; le ministre, Serge Lagauche, Pierre Laffitte, le rapporteur pour avis. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 73 quinquies. - Adoption

M. le ministre.

Anciens combattants

MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Guy Fischer, Mmes Gisèle Printz, Christiane Demontes, M. Jean-Marie Bockel.

M. Hamlaoui Mékachéra, ministre délégué aux anciens combattants.

Crédits des titres III et IV. - Adoption

Article 72 quater

MM. Guy Fischer, le secrétaire d'Etat.

Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 72 quater

Amendement no II-25 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Guy Fischer. - Rejet.

Amendements nos II-26, II-28 de Mme Christiane Demontes et II-31 de M. Guy Fischer. - Mme Christiane Demontes, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des trois amendements.

Amendements nos II-27 de Mme Christiane Demontes et II-30 rectifié bis de M. Guy Fischer. - Mme Christiane Demontes, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des deux amendements.

Amendement no II-29 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Amendement no II-32 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.

Article 72 quinquies. - Adoption

Articles additionnels après l'article 72 quinquies

Amendements nos II-6 de Mme Gisèle Printz et II-19 de M. Hubert Haenel. - MM. Jean-Marie Bockel, Robert Del Picchia, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait de l'amendement no II-19 ; irrecevabilité de l'amendement no II-6.

5. Dépôt d'une proposition de loi

6. Dépôt d'une proposition de résolution

7. Ordre du jour