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Séance du 8 décembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

présidence de M. Adrien Gouteyron

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Outre-mer

MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour les aspects sociaux ; MM. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les départements et régions d'outre-mer ; Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les collectivités d'outre-mer à statut particulier et la Nouvelle-Calédonie ; Jean-Paul Virapoullé.

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le président.

Suspension et reprise de la séance.

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

3. Souhaits de bienvenue aux présidents d'Assemblées parlementaires des pays de la Méditerranée occidentale

4. Modification de l'ordre du jour

5. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Outre-mer (suite)

M. Adrien Giraud.

présidence de M. Roland du Luart

MM. Robert Bret, Daniel Marsin, Claude Lise, Robert Laufoaulu, Jean-Michel Baylet, Bernard Frimat, Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois ; Jean-Pierre Bel, Denis Detcheverry, Serge Larcher, Jacques Gillot.

Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer.

Crédits du titre III

M. Bernard Frimat.

Adoption des crédits.

Crédits du titre IV

Mme Jacqueline Gourault.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption

Article additionnel après l'article 73 nonies

Amendement no II-14 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis, MM. le rapporteur spécial, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait.

Suspension et reprise de la séance

Affaires étrangères

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l'aide au développement ; Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les affaires étrangères ; Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour l'aide au développement ; MM. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour les relations extérieures ; Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la francophonie ; Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

MM. Yves Pozzo di Borgo, Robert Bret, Aymeri de Montesquiou.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

MM. Jean-Pierre Plancade, Jean-Pierre Cantegrit, Mme Hélène Luc, M. Jacques Pelletier, Mme Josette Durrieu, M. Robert Del Picchia, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Jean-Louis Carrère, Christian Cointat, Christian Cambon, Mmes Maryse Bergé-Lavigne, Françoise Henneron, MM. Philippe Madrelle, Louis Duvernois, Mme Catherine Tasca, MM. André Ferrand, Bernard Fournier, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Michel Guerry,

MM. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères ; Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie.

Crédits du titre III. - Adoption

M. le président de la commission des affaires étrangères.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption

6. Dépôt d'un projet de loi

7. Transmission d'un projet de loi

8. Transmission d'une proposition de loi

9. Dépôt de rapports

10. Dépôt d'un rapport d'information

11. Ordre du jour