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Séance du 15 mars 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Organismes extraparlementaires

3. Démission de membres de commissions et candidatures

4. Rappels au règlement

MM. Daniel Raoul, Michel Charasse, le président.

5. Services dans le marché intérieur. - Discussion des conclusions du rapport d'une commission

Discussion générale : MM. Jean Bizet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Denis Badré, rapporteur pour avis de la délégation pour l'Union européenne ; Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes.

Mme Marie-Thérèse Hermange, MM. Michel Mercier, Gérard Le Cam, François Fortassin, Roland Ries, Bruno Retailleau, Jean-Jacques Hyest, Mme Catherine Tasca, MM. Bernard Murat, Francis Grignon.

Clôture de la discussion générale.

MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; le président.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Rappel au règlement

MM. Bernard Frimat, le président.

7. Nomination de membres de commissions

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

8. Rappels au règlement

Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Annie David, MM. Jean-Pierre Bel, le président, François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

9. Avenir de l'école. - Discussion d'un projet de loi d'orientation déclaré d'urgence

Discussion générale : MM. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles.

présidence de M. Philippe Richert

MM. Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Gérard Longuet, rapporteur pour avis de la commission des finances.

Motion d'ordre

M. le président.

Demande de réserve

Demande de réserve de l'article 8. - MM. le président de la commission, le ministre. - La réserve est ordonnée.

Discussion générale (suite)

M. André Vallet, Mme Annie David, MM. Bernard Seillier, Yannick Bodin, le ministre, Mmes Monique Papon, Muguette Dini, Gélita Hoarau.

Suspension et reprise de la séance

MM. François Fortassin, Jean-Luc Mélenchon, Jacques Legendre, Mmes Catherine Morin-Desailly, Dominique Voynet, M. Christian Demuynck, Mme Françoise Férat, MM. René-Pierre Signé, Adrien Gouteyron, Yves Dauge, Pierre Martin, David Assouline, Roger Karoutchi, André Lardeux, Jean-Paul Virapoullé, Philippe Goujon, Jean-Pierre Fourcade, Charles Revet.

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

10. Transmission de projets de loi

11. Dépôt d'une proposition de loi

12. Dépôt d'une proposition de résolution

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

14. Ordre du jour