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RusseSéance du 2 mai 2005 (compte rendu intégral des débats)
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sommaire
présidence de M. Philippe Richert
3. Décisions du Conseil constitutionnel
4. Candidature à un organisme extraparlementaire
5. Dépôt de rapports en application de lois
6. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers. - Discussion d'un projet de loi
Discussion générale : MM. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances ; François Marc, Jean-Jacques Jégou, Thierry Foucaud.
M. le ministre.
Clôture de la discussion générale.
7. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
8. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
Articles additionnels avant l'article 1er
Amendement no 1 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances ; Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie. - Rejet.
Amendement no 2 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur, le ministre. - Rejet.
Amendement no 10 de M. François Marc. - MM. François Marc, le rapporteur, le ministre, Mme Nicole Bricq. - Rejet.
Amendement no 11 de M. François Marc. - MM. François Marc, le rapporteur, le ministre. - Retrait.
Amendement no 16 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendement no 4 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendement no 17 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendement no 5 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Amendement no 12 de M. François Marc. - MM. François Marc, le rapporteur, le ministre. - Retrait.
Adoption de l'article modifié.
Amendements nos 6 rectifié bis de la commission et 13 de M. François Marc. - MM. le rapporteur, François Marc, le ministre, Mme Nicole Bricq. - Adoption de l'amendement no 6 rectifié bis rédigeant l'article, l'amendement no 13 devenant sans objet.
Amendement no 14 de M. François Marc. - MM. François Marc, le rapporteur. - Retrait.
Amendement no 7 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendements identiques nos 3 de M. Thierry Foucaud et 15 de M. François Marc ; amendement no 8 de la commission. - MM. Thierry Foucaud, François Marc, le rapporteur, le ministre. - Rejet des amendements nos 3 et 15 ; adoption de l'amendement no 8 rédigeant l'article.
Article additionnel après l'article 6
Amendement no 9 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement no 18 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait.
MM. François Trucy, François Marc, Jean-Jacques Jégou, Thierry Foucaud, le président de la commission.
Adoption du projet de loi.
MM. le ministre, le président.
Suspension et reprise de la séance
9. Energie. - Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture
Discussion générale : MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Roland Courteau, Philippe Marini, Marcel Deneux, Yves Coquelle, Daniel Raoul, Francis Grignon, Mme Dominique Voynet, MM. Yann Gaillard, Jean-Pierre Vial, Xavier Pintat.
Clôture de la discussion générale.
M. le ministre délégué.
Motion no 125 de M. Yves Coquelle. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué, Roland Courteau. - Rejet par scrutin public.
Renvoi de la suite de la discussion.
10. Dépôt d'une question orale avec débat
11. Retrait d'une question orale
12. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 14 avril 2005
13. Ordre du jour
