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Séance du 9 juin 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Politique générale. - Débat et vote sur une déclaration du Gouvernement

M. le président.

MM. Dominique de Villepin, Premier ministre ; Jacques Pelletier, Jean-Pierre Bel, Josselin de Rohan, Michel Mercier, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Philippe Adnot.

M. le Premier ministre.

Explications de vote

MM. Georges Othily, Jean-Pierre Godefroy, Mme Marie-Christine Blandin, M. Guy Fischer.

Approbation, par scrutin public à la tribune, de la déclaration du Gouvernement.

3. Conférence des présidents

4. Transmission de projets de loi

5. Transmission d'une proposition de loi

6. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

7. Ordre du jour