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RusseSéance du 6 juillet 2005 (compte rendu intégral des débats)
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sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet
2. Allocution de M. le président du Sénat
M. le président, Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement.
3. Candidature à un organisme extraparlementaire
4. Orientation budgétaire. - Débat sur une déclaration du Gouvernement
MM. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
6. Orientation budgétaire. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement
MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles.
présidence de M. Guy Fischer
MM. Gérard Cornu, en remplacement de M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois ; Aymeri de Montesquiou, Marc Massion, Joël Bourdin, Jean-Jacques Jégou, Thierry Foucaud, Yvon Collin, Michel Moreigne, Gérard Longuet.
MM. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Clôture du débat.
