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Séance du 19 octobre 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Lutte contre le dopage. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Alain Dufaut, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Jean-François Humbert, Yvon Collin, Jean-François Voguet, Jean Boyer, Jean-Marc Todeschini, Adrien Gouteyron, François Fortassin.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Article 1er. - Adoption

Article 2

Amendement no 1 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 2 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 3 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Mme Lucette Michaux-Chevry. - Adoption.

Amendement no 4 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 30 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. Jean-Marc Todeschini, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement no 21 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement no 22 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendements nos 5 de la commission et 23 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, Jean-François Voguet, le rapporteur. - Adoption de l'amendement no 5, l'amendement no 23 devenant sans objet.

Amendement no 24 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 3. - Adoption

Article additionnel avant l'article 4

Amendement no 6 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 4

Amendement no 7 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 25 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre, Jean-Marc Todeschini. - Rejet.

Amendement no 8 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

Amendement no 9 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 6

Amendement no 10 de la commission et sous-amendement no 32 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. le rapporteur, le ministre, Jean-Marc Todeschini. - Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement.

Amendements identiques nos 26 de M. Jean-François Voguet et 31 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. Ivan Renar, René-Pierre Signé, le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 7

M. Ivan Renar.

Adoption de l'article.

Article 8. - Adoption

Article 9

Amendement no 11 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 12 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 13 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 14 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 15 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 10. - Adoption

Article 11

Amendement no 29 de M. Jean-François Voguet. - MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

M. Ivan Renar.

Adoption de l'article.

Article 12. - Adoption

Article additionnel après l'article 12

Amendement no 16 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 13

Amendement no 17 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement no 18 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 14 et 15. - Adoption

Article additionnel après l'article 15

Amendement no 19 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Articles 16 et 17. - Adoption

Article 18

M. Jean-François Voguet.

Adoption de l'article.

Article 19. - Adoption

Article additionnel après l'article 19

Amendement no 34 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur, François Trucy. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 20

Amendement no 33 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article additionnel avant l'article 21

Amendement no 28 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Article 21

Amendement no 20 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 22 et 23. - Adoption

Vote sur l'ensemble

MM. Pierre Bordier, Jean-Marc Todeschini, Jean Boyer, Jean-François Voguet.

Adoption du projet de loi.

M. le ministre.

3. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

4. Dépôt de projets de loi

5. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

6. Dépôt de rapports

7. Dépôt d'un rapport d'information

8. Ordre du jour