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RusseSéance du 2 décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
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sommaire
Présidence de Mme Michèle André
2. Loi de finances pour 2006. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Sport, jeunesse et vie associative
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Alain Dufaut, Yvon Collin, Jean-François Voguet, Mme Marie-Christine Blandin, M. Serge Lagauche.
M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Amendement no II-87 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Jean-François Voguet, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Serge Lagauche, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Suspension et reprise de la séance
MM. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Roland Muzeau, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Godefroy, MM. Janine Rozier, Raymonde Le Texier, M. Christian Demuynck.
MM. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Amendement no II-88 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, le rapporteur spécial, Guy Fischer, Roland Muzeau. - Adoption.
Amendement no II-94 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, le rapporteur spécial, Jean-Pierre Godefroy, Roland Muzeau, le président de la commission. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Travail et emploi »
Amendement no II-70 de M. Guy Fischer. - MM. Roland Muzeau, le rapporteur spécial, le ministre délégué, Jean-Pierre Godefroy, le président de la commission. - Rejet.
M. Guy Fischer.
Adoption de l'article.
MM. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Raoul, en remplacement de M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Roland Muzeau, Roger Madec, Hugues Portelli, André Vézinhet, Mme Gisèle Printz.
Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité.
Amendements nos II-95 et II-89 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial ; Jean Arthuis, président de la commission des finances, André Vézinhet. - Adoption des deux amendements.
Amendement no II-60 rectifié de Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis. - Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis ; M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial ; Mme la ministre déléguée, M. Daniel Raoul. - Adoption.
M. Guy Fischer.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Ville et logement ».
MM. Roland Muzeau, André Vézinhet.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 93
Amendement no II-93 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. Roger Karoutchi, le rapporteur spécial ; Guy Fischer, le président de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Philippe Richert
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Guy Fischer, Mmes Gisèle Printz, Isabelle Debré, Raymonde Le Texier ; M. Jean-Pierre Godefroy.
Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité ; MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille.
Amendement no II-90 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, M. le rapporteur spécial, Mme Raymonde Le Texier. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Solidarité et intégration »
M. Guy Fischer.
Amendements nos II-61 de M. Louis Mermaz et II-68 de M. Guy Fischer. - Mme Raymonde Le Texier, MM. le président de la commission, Guy Fischer. - Irrecevabilité des deux amendements.
Adoption de l'article.
Amendements identiques nos II-69 de M. Guy Fischer et II-71 de M. Jean-Pierre Godefroy. - M. Guy Fischer, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le ministre délégué, Jean-Pierre Godefroy. - Rejet des deux amendements.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 89
Amendement no II-12 rectifié de Mme Bernadette Dupont. - Mme Marie-Thérèse Hermange. - Retrait.
MM. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial de la commission des finances ; Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Anne-Marie Payet, MM. Jean-Pierre Godefroy, Jean-Pierre Cantegrit, Georges Othily, Guy Fischer, Roger Madec.
M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités.
Amendement no II-91 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption.
Amendement no II-18 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Amendements identiques nos II-17 de la commission et II-10 de M. Alain Milon, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur spécial, le rapporteur pour avis, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Jean-Pierre Godefroy, Guy Fischer, Pierre André. - Adoption des deux amendements.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Santé »
3. Retrait de l'ordre du jour de questions orales
4. Transmission d'un projet de loi
