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Séance du 21 décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Allocution de M. le président du Sénat

MM. le président, François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche.

3. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Philippe Adnot, le président.

4. Loi de programme pour la recherche. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence

Article additionnel avant l'article 3 ou après l'article 22 (réservé)

Demande de réserve des amendements nos 114 et 116. - MM. Jacques Valade, président de la commission spéciale sur la recherche ; François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche. - La priorité est ordonnée.

Article 3

Amendements nos 131 rectifié de M. Ivan Renar, 88 et sous-amendement no 161 de M. Yannick Bodin ; amendement no 89 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin. - Mmes Annie David, Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Valade, rapporteur de la commission spéciale sur la recherche ; Ivan Renar, le ministre délégué, Daniel Raoul, François Fortassin, Yannick Bodin. - Retrait de l'amendement no 131 rectifié ; rejet du sous-amendement no 161 et de l'amendement no 88 ; adoption de l'amendement no 89 rectifié.

Amendement no 87 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Retrait.

Amendement no 104 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Daniel Raoul. - Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Intitulé du chapitre II

Amendement no 19 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Serge Lagauche. - Adoption de l'amendement modifiant l'intitulé.

Article 4

M. Ivan Renar.

Amendement no 20 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Amendement no 132 de M. Ivan Renar. - MM. Michel Billout, Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Amendement no 90 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Ivan Renar, Daniel Raoul. - Adoption.

Amendement no 107 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Amendement no 91 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Amendement no 122 de M. Ivan Renar ; amendements identiques nos 21 de la commission et 105 rectifié de M. Serge Lagauche ; amendements nos 133 à 141 de M. Ivan Renar, 22 à 28 de la commission, 92 rectifié, 93 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin et 106 rectifié de M. Serge Lagauche. - MM. Ivan Renar, Jacques Valade, rapporteur ; Serge Lagauche, Mmes Annie David, Marie-Christine Blandin, MM. Michel Billout, Yves Fréville, Daniel Raoul le ministre délégué, Pierre Laffitte, Jean-Pierre Sueur. - Rejet des amendements nos 122, 133 à 135 et 137 à 141 ; adoption des amendements nos 21, 105 rectifié, 22 à 24, 92 rectifié, 25, 93 rectifié, 26, 27, 106 rectifié et 28, l'amendement no 136 devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

présidence de M. Roland du Luart

Article 5

Amendements nos 29 à 31 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption des trois amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 6

Amendement no 151 de la commission et sous-amendement no 94 rectifié ter de Mme Marie-Christine Blandin. - M. Henri Revol, rapporteur de la commission spéciale sur la recherche ; Mme Marie-Christine Blandin, MM. le ministre délégué, Yves Fréville, Hugues Portelli. - Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles additionnels après l'article 6

Amendement no 32 rectifié de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement no 33 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Article 7

Amendements nos 108, 110 rectifié de M. Serge Lagauche, 96 rectifié et 109 de Mme Marie-Christine Blandin. - M. Yannick Bodin, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué, Jean-Pierre Sueur, Pierre Laffitte, Daniel Raoul. - Adoption de l'amendement no 108 rédigeant l'article, les autres amendements devenant sans objet.

Articles additionnels après l'article 7

Amendements nos 95 de Mme Marie-Christine Blandin et 112 de M. Daniel Raoul. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Daniel Raoul, Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet de l'amendement no 95 ; Retrait de l'amendement no 112.

Amendement no 111 de M. Daniel Raoul. - MM. Daniel Raoul, Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué, Pierre Laffitte. - Retrait.

Amendement no 34 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Retrait.

Article 8

M. Michel Billout.

Amendement no 35 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 8

Amendement no 59 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, Jacques Valade, rapporteur ; Daniel Raoul, Pierre Laffitte. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 9

M. Michel Billout

Amendement no 36 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Amendement no 37 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 9

Amendement no 38 rectifié de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué, Mme Marie-Christine Blandin. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 10

Amendement no 39 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 10

Amendement no 40 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué, Daniel Raoul. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 11

Amendement no 41 rectifié de la commission. - MM. Maurice Blin, rapporteur de la commission spéciale sur la recherche ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 11

Amendement no 64 rectifié bis de M. Hugues Portelli. - MM. Hugues Portelli, Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Retrait.

Articles 12 et 13. - Adoption

Article 14

Amendement no 160 rectifié de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 15

Amendement no 144 de M. Ivan Renar. - Mme Annie David, MM. Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 15

Amendement no 113 de Mme Marie-Christine Blandin. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Retrait.

Amendement no 56 rectifié bis de M. Gérard Dériot. - MM. Alain Milon, Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Retrait.

Amendement no 145 de M. Ivan Renar. - MM. Michel Billout, Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Rejet.

Article 16

Amendement no 150 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 16

Amendement no 45 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué, le président de la commission. - Retrait.

Amendement no 115 de M. Philippe Adnot. - MM. Philippe Adnot, Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 17

Amendement no 46 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Mme Marie-Christine Blandin. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 18

Amendement no 47 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 19

Amendement no 48 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles additionnels après l'article 19

Amendement no 1 du Gouvernement et sous-amendement no 149 de la commission. - MM. le ministre délégué, Henri Revol, rapporteur ; Patrice Gélard, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Claude Domeizel, Michel Billout, Daniel Raoul, Ivan Renar. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié, insérant un article additionnel.

Amendement no 147 de M. Jean-Léonce Dupont. - MM. Jean-Léonce Dupont, Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Yves Fréville, Patrice Gélard, Hugues Portelli, Pierre Laffitte. - Retrait.

Amendement no 49 de la commission. - MM. Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Daniel Raoul. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 20 - Adoption.

Article 21

Amendement no 50 de la commission. - MM. Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 21

Amendement no 51 de la commission. - MM. Henri Revol, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement no 52 de la commission. - MM. Maurice Blin, rapporteur ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 22 - Adoption.

Suspension et reprise de la séance

Article additionnel avant l'article 3 ou après l'article 22 (précédemment réservés)

Amendements identiques nos 114 de M. Jean-Pierre Bel et 116 de M. Guy Fischer. - MM. Jean-Pierre Bel, Guy Fischer, Josselin de Rohan, Jacques Valade, rapporteur ; le ministre délégué, Daniel Marsin, Jacques Legendre, Jacques Pelletier, Claude Domeizel, Mmes Marie-Christine Blandin, Nicole Borvo Cohen-Seat, M. Ivan Renar. - Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

Vote sur l'ensemble

MM. président de la commission spéciale, Ivan Renar, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Philippe Adnot, Jean-François Humbert.

Adoption, par scrutin public, du projet de loi.

M. le ministre délégué.

5. Communication relative à une commission mixte paritaire

6. Dépôt de projets de loi

7. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

8. Dépôt de rapports

9. Dépôt d'un rapport d'information

10. Ordre du jour