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Séance du 9 juillet 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roger Romani

Secrétaires :

Mme Sylvie Desmarescaux, M. Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Démissions de membres de commissions et candidatures

3. Questions d'actualité au Gouvernement

enseignement agricole

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.

prix de l'électricité

M. Ladislas Poniatowski ; Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

emploi des jeunes

Mme Françoise Laborde, M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.

rémunération des dirigeants des grandes entreprises

Mme Nathalie Goulet, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

tva à 5,5 % dans la restauration

M. Jean-Jacques Mirassou, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

alternatives à la détention

M. Jean-René Lecerf, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

effectifs de l'éducation nationale

MM. Yannick Bodin, Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement.

affaire des moines de tibéhirine

Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

crise de l’ostréiculture

MM. Jean-Luc Fichet, Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.

passeports biométriques

MM. Laurent Béteille, Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

4. Cessation du mandat d'un sénateur élu au Parlement européen

5. Nomination de membres de commissions

6. Dépôt de documents parlementaires

7. Ordre du jour