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Séance du 15 juillet 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Alain Dufaut, Marc Massion.

1. Procès-verbal

2. Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008. – Adoption définitive d'un projet de loi en procédure accélérée

Discussion générale : MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État ; Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de M. Philippe Marini, rapporteur général.

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

MM. Bernard Angels, Thierry Foucaud, Joël Bourdin, Aymeri de Montesquiou, Christian Gaudin.

MM. le ministre, le président de la commission.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er à 9. – Adoption

Articles additionnels avant l'article 10

Amendement no 1 de la commission. – MM. Jean-Pierre Fourcade, au nom de la commission des finances ; le ministre, Bernard Angels, le président de la commission, Mme Nicole Bricq. – Retrait.

M. le ministre.

Amendement no 2 de M. Jean Arthuis. – MM. Jean Arthuis, le président de la commission, le ministre. – Retrait.

Article 10. – Adoption

Vote sur l'ensemble

Mme Nicole Bricq.

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

3. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014. – Discussion d'un projet de loi (Texte de la commission)

Discussion générale : MM. Hervé Morin, ministre de la défense ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur ; François Trucy, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Charles Guené, rapporteur pour avis de la commission des finances ; François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois.

M. Yves Pozzo di Borgo, Mme Michelle Demessine, MM. Jean-Pierre Chevènement, Daniel Reiner.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

4. Conférence des présidents

5. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014. – Suite de la discussion d'un projet de loi (Texte de la commission)

Discussion générale (suite) : MM. André Dulait, Robert Badinter, Jacques Gautier, André Vantomme, Xavier Pintat, Bernard Cazeau.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Exception d’irrecevabilité

Motion no 107 de Mme Dominique Voynet. – Mme Dominique Voynet, MM. François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur ; Hervé Morin, ministre de la défense. – Rejet par scrutin public.

Question préalable

Motion no 42 de M. Didier Boulaud. – MM. Didier Boulaud, le rapporteur, le ministre, Mme Michelle Demessine. – Rejet par scrutin public.

Article 1er

Amendement n° 80 de M. Didier Boulaud. – MM. Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 2 et rapport annexé

Mme Virginie Klès

Amendement n° 81 de M. Didier Boulaud. – MM. André Vantomme, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Amendement n° 94 de M. Didier Boulaud. – MM. Didier Boulaud, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Amendement n° 92 de M. Didier Boulaud. – MM. Didier Boulaud, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Amendement n° 47 de Mme Dominique Voynet. – Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Dépôt de documents parlementaires

7. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

8. Ordre du jour