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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 13 janvier 2010 :
À quatorze heures trente :
1. Désignation d’un membre de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Esther Sittler.
2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (n° 223 rectifié, 2008-2009).
Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 172, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 173, 2009-2010).
À vingt et une heures :
3. Débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 13 janvier 2010, à zéro heure trente.)
Le Directeur adjoint
du service du compte rendu intégral,
Françoise Wiart