Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 7 novembre 2011 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (568 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (693 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

M. Jean Boyer, Mme Catherine Procaccia.

1. Procès-verbal

2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

3. Financement de la sécurité sociale pour 2012. – Discussion d'un projet de loi

Demande d’une suspension de séance

Mmes Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; Chantal Jouanno, M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Mme Isabelle Pasquet, M. Jacky Le Menn, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; M. le président.

Suspension et reprise de la séance

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; Mme Valérie Pécresse, ministre ; le président.

Discussion générale

Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

Suspension et reprise de la séance

MM. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; Ronan Kerdraon, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social, Mmes Isabelle Pasquet, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille ; Christiane Demontès, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l’assurance-vieillesse ; M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et maladies professionnelles ; M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances.

Mme Valérie Pécresse, ministre.

4. Candidatures à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

5. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

6. Financement de la sécurité sociale pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Discussion générale (suite) : M. Gilbert Barbier, Mmes Chantal Jouanno, Muguette Dini, Claire-Lise Campion, MM. Dominique Watrin, Serge Dassault, Jacky Le Menn, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Isabelle Debré, Aline Archimbaud, Catherine Procaccia, M. René Teulade, Mmes Catherine Deroche, Samia Ghali, M. Alain Milon.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Ordre du jour